Bien acheter, bien rénoverle guide de la qualité du logement

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de QUALITEL, Association Loi de 1901, dont le siège social est situé 28 rue du Rocher 75008 Paris, SIREN n°305 474 959.

Le directeur de la publication du présent site est Bertrand Delcambre en sa qualité de Président.

Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société GAYA.

Propriété intellectuelle

Le site web de QUALITEL est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de QUALITEL soit d’organismes qui auront autorisé QUALITEL à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Crédits photos :

- © Ingo Bartussek - Fotolia
- © Minerva Studio - Fotolia
- © Albachiaraa - Fotolia
- © gmg9130 - Fotolia
- © Stauke - Fotolia
- © Ingo Bartussek - Fotolia
- © elxeneize - Fotolia

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, QUALITEL décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. QUALITEL ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Création de liens vers le présent site Internet

La création de liens hypertextes vers le site web de QUALITEL ne peut être faite qu’avec l’information et/ou autorisation préalable de QUALITEL.

Les liens hypertextes pointant vers d'autres sites du réseau Internet font l'objet d'une information et/ou autorisation de ces derniers.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.